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Arrêté ministériel du 15 janvier 1980 - Spécificité de titres requis pour les fonctions de professeur de cours généraux et de professeur de cours techniques et de pratique professionnelle dans certains établissements d'enseignement dont la langue de l'enseignement est la langue néerlandaise

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Sans objet - Zonder voorwerp      
Article / Artikel 17   BVR 09/02/2001