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Besluit van de Vlaamse Regering van 23 juni 1993 betreffende de ophaling en de verwerking van dierlijk afval

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Modifications directes apportées à cet article
         
Annulé - Vernietigd   Entrée en vigueur : 23/06/1993
Article / Artikel 1   ArrêtCE 09/11/1995
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 09/08/1995
Article / Artikel 26   BVR 24/05/1995