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0436 |
16/06/1988 |
Directive 88/436/CEE du Conseil du 16 juin 1988 modifiant la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les gaz provenant des moteurs équipant les véhicules à moteur (Limitation des émission de particules polluantes par les moteurs diesel) |
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0173 |
21/12/1988 |
Directive 89/173/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à certains éléments et caractéristiques des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
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0235 |
13/03/1989 |
Directive 89/235/CEE du Conseil du 13 mars 1989 modifiant la Directive 78/1015/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des motocycles
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0277 |
28/03/1989 |
Directive 89/277/CEE de la Commission, du 28 mars 1989, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/759/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques
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0278 |
28/03/1989 |
Directive 89/278/CEE de la Commission, du 28 mars 1989, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/756/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse des véhicules à moteur et de leurs remorques
( voir aussi JO 97/203 ) |
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0297 |
13/04/1989 |
Directive 89/297/CEE du Conseil, du 13 avril 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la protection latérale ( gardes latérales ) de certains véhicules à moteur et de leurs remorques
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0338 |
27/04/1989 |
Directive 89/338/CEE du Conseil du 27 avril 1989 modifiant la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers |
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0458 |
18/07/1989 |
Directive 89/458/CEE du Conseil, du 18 juillet 1989, modifiant en ce qui concerne les normes européennes d'émission pour les automobiles de cylindrée inférieure à 1,4 litre, la directive 70/220/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur |
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0461 |
18/07/1989 |
Directive 89/461/CEE du Conseil, du 18 juillet 1989, modifiant en vue de fixer certaines dimensions maximales autorisées des véhicules articulés, la directive 85/3/CEE relative aux poids, aux dimensions et à certaines autres caractéristiques techniques de certains véhicules routiers
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0491 |
17/07/1989 |
Directive 89/491/CEE de la Commission, du 17 juillet 1989, portant adaptation au progrès technique des directives 70/157/CEE, 70/220/CEE, 72/245/CEE, 72/306/CEE, 80/1268/CEE et 80/1269/CEE du Conseil dans le domaine des véhicules à moteur |
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0516 |
01/08/1989 |
Directive 89/516/CEE de la Commission, du 1er août 1989, portant adaptation au progrès technique de la directive 76/758/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux feux d'encombrement, aux feux de position avant, aux feux de position arrière et aux feux-stop des véhicules à moteur et de leurs remorques
( voir aussi JO 97/203 )
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0517 |
01/08/1989 |
Directive 89/517/CEE de la Commission, du 1er août 1989, portant adaptation au progrès technique de la Directive 76/761 du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux projecteurs pour véhicules à moteur assurant la fonction de feux de route et/ou de croisement, ainsi qu'aux lampes électriques à incandescence pour ces projecteurs
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0518 |
01/08/1989 |
Directive 89/518/CEE de la Commission, du 1er août 1989, portant adaptation au progrès technique de la Directive 77/538/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux feux-brouillard arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques
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