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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 15 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel du 1er octobre 2018 portant exécution de l'article 28 de l'arrêté royal du 18 septembre 2017 relatif à la lutte contre la diarrhée virale bovine

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/05/2022
Article / Artikel 1   AMAF 01/10/2018