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Intitulé

Arrêté royal du 10 octobre 1979 portant règlement général des études dans l'enseignement supérieur de type long et de plein exercice


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 10/10/1979
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/03/1980
Page:3075
Avis du Conseil d'Etat U - D