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Annexe / Bijlage V

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/02/2000
Article / Artikel 12   AGCF 30/03/2000
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 5   AGCF 05/09/1994