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Intitulé

Arrêté ministériel du 9 décembre 1992 abrogeant l'arrêté ministériel du 16 octobre 1992 portant des mesures particulières temporaires en vue de la prévention de la maladie vésiculeuse du porc


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
D 0495 14/10/1992 92/495/CEE: Décision de la Commission, du 14 octobre 1992, modifiant la décision 92/478/CEE concernant certaines mesures de protection relatives à la maladie vésiculeuse du porc aux Pays-Bas