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Article / Artikel 6.1.1

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 juin 2018 relatif aux exigences PEB applicables aux systèmes de chauffage et aux systèmes de climatisation pour le bâtiment lors de leur installation et pendant leur exploitation

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/01/2019
Article / Artikel 18   AGRBC 21/12/2007
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/01/2019
Annexe / Bijlage VIII   AGRBC 21/12/2007
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/01/2019
Article / Artikel 17   AGRBC 21/12/2007