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Article / Artikel 2

Arrêté royal du 20 mai 1997 approuvant la Pharmacopée européenne, troisième édition

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Abroge - Heft op	Pro Parte	Entrée en vigueur :	08/08/1997
Tous / Alle "Les monographies de la Pharmacopée belge, sixième édition, à l'exception des monographies énumérées à l'annexe 1 du présent arrêté et des dispositions générales dont il doit être fait usage en relation avec toute monographie s'y référant sont abrogées."		AR	25/03/1983