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Article / Artikel 1

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 5 octobre 1976 déterminant les corps d'officiers des forces armées]
Arrêté royal du 5 octobre 1976 déterminant les corps d'officiers des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 21/09/2007
Article / Artikel 7   AR 12/09/2007
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 25/08/1997
Article / Artikel 12   AR 14/07/1998
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 10/07/1991
Article / Artikel 16   AR 25/06/1991
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 24/11/1979
Article / Artikel 1   AR 08/11/1979
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 13/08/1977
Article / Artikel 5   AR 24/06/1977