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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 29 janvier 2016 abrogeant des arrêtés relatifs à des centres créés auprès de la Bibliothèque royale de Belgique

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Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 10/02/2016
Tous / Alle   AMAF 21/09/1990
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