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Article / Artikel 8

Arrêté royal du 23 août 2015 modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 2007 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût de la nutrition parentérale pour des bénéficiaires ambulatoires non hospitalisés

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/10/2015
Annexe / Bijlage I   AR 20/07/2007
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/10/2015
Annexe / Bijlage II   AR 20/07/2007