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Article / Artikel 3

Arrêté ministériel du 19 septembre 1996 modifiant l'arrêté ministériel du 8 mars 1993 portant des mesures en vue de la prévention et du dépistage de la maladie d'Aujeszky

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Modifications directes apportées par cet article
         
Insère - Voegt in   Entrée en vigueur : 01/12/1995
Article / Artikel 2bis   AMAF 08/03/1993