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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 10 novembre 2013 retirant l'arrêté ministériel du 9 novembre 2012 approuvant les statuts et le règlement d'ordre intérieur de l'Académie royale de Médecine de Belgique

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Modifications directes apportées par cet article
         
Retire - Intrekking   Entrée en vigueur : 09/11/2012
Tous / Alle   AMCF 09/11/2012