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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 16 mars 1989 modifiant l'arrêté ministériel du 6 mai 1988 relatif à la lutte organisée contre les maladies des abeilles

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 08/04/1989
Article / Artikel 2   AMAF 06/05/1988