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Article / Artikel 96

Dekret vom 23. März 2009 zur Organisation des Teilzeit-Kunstunterrichts

Décret du 23 mars 2009 portant organisation de l'enseignement artistique à horaire réduit

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Modifications directes apportées par cet article
         
Renumérote - Hernummert   Entrée en vigueur : 01/09/2009
Article / Artikel 121quaterdecies

devient article 121quinquiesdecies		   AR 22/03/1969
Insère - Voegt in   Entrée en vigueur : 01/09/2009
Chapitre / Hoofdstuk VIII, Section / Afdeling 7   AR 22/03/1969
Insère - Voegt in   Entrée en vigueur : 01/09/2009
Article / Artikel 121quaterdecies   AR 22/03/1969