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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 27 octobre 2008 modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 relatif à certains laits de conserve partiellement ou totalement déshydratés destinés à l'alimentation humaine

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 17/11/2008
Article / Artikel 1   AR 19/03/2004