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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 18 septembre 2008 (modifiant l’article 3 de l’arrêté royal du 1er mai 2006 fixant deux places de secrétaire général et deux places de secrétaire auprès de l’Exécutif des Musulmans de Belgique)

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 12/10/2008
Article / Artikel 3   AR 01/05/2006