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NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 3 janvier 1890 relatif à la conservation d'objets d'histoire naturelle liée à l'établissement de la carte géologique de Belgique]
Arrêté royal du 3 janvier 1890 administration des sciences, des lettres et des beaux-arts

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Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Abrogé par - Opgeheven door		Entrée en vigueur :	05/03/2008
Article / Artikel 4		AR	18/02/2008