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Arrêté royal du 13 juin 1975 - Institut national supérieur et Académie royale des Beaux-Arts d'Anvers - Règlement organique

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/09/1996
Article / Artikel 3   BVR 03/12/1996