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Arrêté royal du 16 septembre 1986 modifiant l'arrêté royal du 30 mai 1958 portant classement des enseignements donnés dans les établissements d'enseignement maritime et de certains certificats, diplômes et brevets pour la navigation maritime

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/09/1995
Article / Artikel 44

wat betreft de Hogere Zeevaartschool
  BVR 12/01/1999