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Article / Artikel 8

Arrêté ministériel du 14 janvier 1993 fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres de médecin spécialiste délivrés par les Etats membres de la Communauté européenne

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Abroge - Heft op		Entrée en vigueur :	20/03/1993
Tous / Alle		AMAF	20/07/1983

Modifications directes apportées à cet article

Renuméroté - Hernummerd
Article / Artikel 3		AMAF	11/12/1998

Modifications indirectes apportées par cet article