help window
Français | Nederlands
Chrono
Parlement
Cour constitutionnelle
Recours Conseil d'Etat
Traités
Europe
Benelux
Nouvelle recherche
Cet acte en PDF
Cet acte dans "Wallex" à la Région wallonne
Cet acte dans "Législation belge" au SPF Justice
Cet acte dans "Index législatif" au SPF Justice
Cet acte sur le site du Moniteur belge
Rechercher un article

Numéro


Imprimer les données
Besoin d'aide ?
Vous avez trouvé une erreur ? Vous avez une question ?
Envoyez-nous un message !

Annexe / Bijlage I

Arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2004 relatif aux examens pour l'admission des variétés des espèces de plantes agricoles et de légumes au catalogue national

ChronoAnalyseParlementCour constitutionnelleRecours CETraitésEuropeBenelux 
Modifications directes apportées à cet article
         
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/01/2014
Article / Artikel 2   AMRW 19/07/2013
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/10/2012
Article / Artikel 2   AMRW 11/09/2012
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/01/2012
Article / Artikel 2   AMRW 30/09/2011
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/01/2011
Article / Artikel 2

Ce remplacement ne s'applique pas aux essais entamés avant le 01/01/2011 (art. 3 de l'AMRW 08/11/2010).		   AMRW 08/11/2010
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/01/2010
Article / Artikel 2

Ce remplacement ne s'applique pas aux essais entamés avant le 01/01/2010 (art. 3 de l'AMRW 15/12/2009).		   AMRW 15/12/2009
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/11/2008
Article / Artikel 2

1) Remplacement de la liste des variétés mentionnées sous la rubrique "Légumes".

2) Ce remplacement ne s'applique pas aux examens entamés avant le 01/11/2008 (art. 4 de l'AMRW 06/10/2008).		   AMRW 06/10/2008
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/11/2007
Article / Artikel 2

Ce remplacement ne s'applique pas aux examens entamés avant le 01/11/2007(art. 4 de l'AMRW 12/10/2007).		   AMRW 12/10/2007
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/07/2007
Article / Artikel 2

1) Remplacement de la liste des espèces mentionnées sous la rubrique "Légumes".

2) Ce remplacement ne s'applique pas aux examens entamés avant le 01/07/2007 (art. 4 de l'AMRW 31/05/2007).		   AMRW 31/05/2007
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/04/2006
Article / Artikel 1

1) Remplacement de la liste des espèces mentionnées sous la rubrique "Plantes agricoles".

2) Ce remplacement n'est pas applicable aux examens entamés avant le 01/04/2006 (art. 3 de l'AMRW 15/03/2006).
   AMRW 15/03/2006