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Intitulé

Arrêté royal du 3 mars 1983 portant les mesures d'exécution du règlement (CEE) n°2967/76 du Conseil du 23 novembre 1976 déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau des coqs, poules et poulets congelés et surgelés

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Dispositions de droit communautaire liées

Type

N°

Date

Intitulé

R	3134	30/10/1981	Règlement (CEE) n° 3134/81 de la Commission, du 30 octobre 1981, modifiant le règlement (CEE) n° 2785/80 portant modalités d' application du règlement (CEE) n° 2967/76 déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau des coqs, poules et poulets congelés et surgelés
R	2632	14/10/1980	Règlement (CEE) n° 2632/80 de la Commission, du 14 octobre 1980, modifiant les annexes du règlement (CEE) n° 2967/76 du Conseil déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau des coqs, poules et poulets congelés et surgelés