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Article / Artikel 2

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 30 juillet 1975 relatif aux titres jugés suffisants dans les enseignements préscolaire spécialisé et primaire spécialisé]
Arrêté royal du 30 juillet 1975 relatif aux titres jugés suffisants dans les enseignements préscolaire spécial et primaire spécial

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2016
Article / Artikel 211   DCF 11/04/2014
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 25/03/2012
Article / Artikel 40   DCF 01/02/2012
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 1   AR 17/09/1976