| L |
0156 |
06/02/1970 |
Directive 70/156/CEE du Conseil du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques |
| L |
0127 |
01/03/1971 |
Directive 71/127/CEE du Conseil, du 1er mars 1971, concernant le rapprochement des législations des etats membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur |
| L |
0150 |
04/03/1974 |
Directive 74/150/CEE du Conseil, du 4 mars 1974, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
| L |
0152 |
04/03/1974 |
Directive 74/152/CEE du Conseil, du 4 mars 1974, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la vitesse maximale par construction et aux plates-formes de chargement des tracteurs agricoles ou forestiers à roues |
| L |
0315 |
21/12/1977 |
Directive 78/315/CEE du Conseil, du 21 décembre 1977, modifiant la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques
( PB n°. L 18 du 21/01/97 ) ( Err. PB 97/083 )
( Voir aussi L 96/0079 ) |
| L |
0547 |
12/06/1978 |
Directive 78/547/CEE du Conseil, du 12 juin 1978, modifiant la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques
( PB n°. L 18 du 21/01/97 ) ( Err. PB 97/083 )
( Voir aussi L 96/0079 ) |
| L |
0541 |
28/06/1977 |
Directive 77/541/CEE du Conseil, du 28 juin 1977, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur
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| L |
0932 |
16/10/1978 |
Directive 78/932/CEE du Conseil, du 16 octobre 1978, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux appuis-tête des sièges des véhicules à moteur
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| L |
0795 |
20/07/1979 |
Directive 79/795/CEE de la Commission, du 20 juillet 1979, portant adaptation au progrès technique de la directive 71/127/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux rétroviseurs des véhicules à moteur
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| L |
0694 |
24/07/1979 |
Directive 79/694/CEE du Conseil, du 24 juillet 1979, modifiant la directive 74/150/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des tracteurs agricoles ou forestiers à roues
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| L |
1267 |
16/12/1980 |
Directive 80/1267/CEE du Conseil, du 16 décembre 1980, modifiant la directive 70/156/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques
( PB n°. L 18 du 21/01/97 ) ( Err. PB 97/083 )
( Voir aussi L 96/0079 ) |
| L |
0319 |
02/04/1982 |
Directive 82/319/CEE de la Commission, du 2 avril 1982, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/541/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue de véhicules à moteur
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| L |
0890 |
17/12/1982 |
Directive 82/890/CEE du Conseil, du 17 décembre 1982, modifiant les directives concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux tracteurs agricoles ou forestiers à roues
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| L |
0576 |
20/07/1981 |
Directive du Conseil des Communautés européennes du 20 juillet 1981 modifiant la directive 77/541/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux ceintures de sécurité et aux systèmes de retenue des véhicules à moteur |
