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Article / Artikel 1Arrêté royal du 30 décembre 1977 modifiant pour les services psychiatriques situés dans des hôpitaux universitaires, l'arrêté royal du 15 février 1974, modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1964, portant fixation des normes auxquelles les hôpitaux et leurs services doivent répondre
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