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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 3 mai 1979 modifiant l'arrêté royal du 20 juin 1977, exécutant la loi du 24 novembre 1975, portant approbation et exécution de la Convention sur le règlement international de 1972 pour prévenir les abordages en mer, règlement y annexé et ses annexes

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Article / Artikel 12   AR 20/06/1977