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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 24 novembre 2004 portant modification de l'arrêté royal du 19 juillet 2001 établissant la liste des jeux de hasard dont l'exploitation est autorisée dans les établissements de jeux de hasard de classe I

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 08/12/2004
Article / Artikel 1   AR 19/07/2001