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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 13 septembre 2004 modifiant l'arrêté ministériel du 6 novembre 2001 fixant les méthodes de référence et les principes des méthodes de routine pour la détermination officielle de la qualité et de la composition du lait fourni aux acheteurs

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 15/10/2004
Article / Artikel 3   AMAF 06/11/2001