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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 19 juillet 2001 établissant la liste des jeux de hasard dont l'exploitation est autorisée dans les établissements de jeux de hasard de classe I

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 09/07/2009
Article / Artikel 1   AR 11/06/2009
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 28/09/2005
Article / Artikel 1   AR 17/09/2005
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 08/12/2004
Article / Artikel 1   AR 24/11/2004