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Article / Artikel 1

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 8 juillet 1983 prorogeant la durée de l'expérience de rénovation de l'Inspection médicale scolaire prévue par l'arrêté royal du 16 mai 1980

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Article / Artikel 2   AR 16/05/1980