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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 8 juin 1988 modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à l'encouragement de la lutte contre la brucellose bovine

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Modifications directes apportées par cet article
         
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/01/1988
Article / Artikel 1   AR 06/12/1978