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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 13 mai 1998 modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 3 mai 1994 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 19/07/1998
Annexe / Bijlage I   AR 03/05/1994
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 19/07/1998
Annexe / Bijlage II   AR 03/05/1994
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 19/07/1998
Annexe / Bijlage III   AR 03/05/1994
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 19/07/1998
Article / Artikel IV   AR 03/05/1994
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 19/07/1998
Annexe / Bijlage V   AR 03/05/1994