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Article / Artikel 5

Arrêté royal du 30 avril 1980 relatif à la hiérarchie militaire au sein des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical

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Remplace - Vervangt      
Article / Artikel 14   AR 07/04/1959
Abroge - Heft op      
Article / Artikel 15   AR 07/04/1959