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Article / Artikel 3

Arrêté royal du 8 mai 2003 modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire

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Modifications directes apportées par cet article
         
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 15/08/2003
Article / Artikel 61   AR 26/09/2002
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 15/08/2003
Article / Artikel 62   AR 26/09/2002