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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 24 avril 1991 modificatif de l'arrêté ministériel du 3 septembre 1990 fixant les modalités d'émission de pièces bicolores de 10 et de 20 Ecu, millésimées 1990 et 1991

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Abroge - Heft op      
Article / Artikel 3   AMAF 03/09/1990