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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 11 avril 2003 portant abrogation de l'arrêté ministériel du 9 avril 1996 approuvant le règlement du marché de la Bourse belge des Futures et des Options

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Modifications directes apportées par cet article
         
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/06/2003
Tous / Alle   AMAF 09/04/1996