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Intitulé

Accord de coopération du 9 novembre 1990 entre la Communauté flamande, la Communauté française et la Communauté germanophone concernant la pratique sportive dans le respect des impératifs de santé

Abkommen vom 9. November 1990 über die Zusammenarbeit zwischen der Deutschsprachigen Gemeinschaft, der französischen Gemeinschaft und der Flämischen Gemeinschaft für medizinisch vertretbare Sportausübung


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