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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 10 décembre 2002 modifiant l'arrêté royal du 11 mai 1992 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 20/02/2003
Annexe / Bijlage 1   AR 11/05/1992
Modifications indirectes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2005
Article / Artikel 7   AR 03/07/2005