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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 20 mei 1992 tot uitvoering van de wet van 1 juli 1954 op de riviervisserij


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/05/1992
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/09/1992
Page:19378
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 14/09/1992 au 14/03/2013
Annexe(s)
Nature Date    
Annexe 20/05/1992