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Article / Artikel 15

Arrêté royal du 6 juillet 1981 relatif aux instruments destinés à la mesure de l'énergie électrique

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/1992
Article / Artikel 11   AR 30/12/1991
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/1992
Article / Artikel 12   AR 30/12/1991
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 26/04/1984
Article / Artikel 6   AR 06/04/1984