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Article / Artikel 13

Arrêté royal du 13 novembre 1991 fixant les règles applicables à l'appréciation des qualités physiques de certains candidats et élèves des forces armées

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 1   AR 05/11/1971
Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp Pro Parte Entrée en vigueur : 01/01/2004
Article / Artikel 9   AR 11/03/2003