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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 2 août 2002 portant modification de l'arrêté royal du 28 mars 1969 dressant la liste des maladies professionnelles donnant lieu à réparation et fixant les critères auxquels doit répondre l'exposition au risque professionnel pour certaines d'entre elles

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 17/11/2002
Article / Artikel 1   AR 28/03/1969
Modifications indirectes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 19/02/2005
Article / Artikel 1   AR 27/12/2004