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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 1er juin 1993 modifiant l'arrêté royal du 20 décembre 1991 accordant une allocation aux fonctionnaires des administrations de l'Etat chargés d'effectuer les diverses études concourant à réaliser la radioscopie de leur département ministériel

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Intitulé / Opschrift   AR 20/12/1991