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Article / Artikel 1

Arrêté du Gouvernement wallon du 20 décembre 2001 relatif à l'introduction de l'euro dans les arrêtés concernant les matières relatives à l'eau et relevant du Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et de l'Environnement

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 13   AGW 12/11/1987
Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/10/2002
Article / Artikel 127   AGW 04/07/2002