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Intitulé

Ministerieel besluit van 3 december 1991 betreffende de vorming en bijscholing van personeelsleden tewerkgesteld in erkende voorzieningen bijzondere jeugdbijstand


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Informations de base
Date de l'acte: 03/12/1991
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/04/1992
Page:7791
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet Zie art. 4