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Intitulé

Dekret vom 27. Juni 1990 zur Abänderung des Königlichen Erlasses Nr. 461 vom 17. September 1986 zur Festlegung des Rationalisierungs- und Programmierungsplans für den Fortbildungsunterricht

Décret du 27 juin 1990 portant modification de l'arrêté royal n° 461 du 17 septembre 1986 fixant le plan de rationalisation et de programmation de l'enseignement de promotion sociale


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Assemblée Session Numéro    
Parlament der Deutschsprachigen Gemeinschaft 1989/1990 127